Emprise au sol escalier : que faut-il savoir ?

Lorsque vous entreprenez un projet de construction que ce soit d’une maison, d’un abri de jardin, d’un escalier, d’un garage ou d’une extension, vous allez tôt ou tard faire face à la notion d’emprise au sol. Elle trouve sa definition dans le code de l'urbanisme et est entendue comme étant toute projection verticale du volume d’une construction au sol et vous permet de vérifier la conformité de votre construction. En évaluant l’emprise au sol de votre projet, vous allez également déterminer si le recours à un architecte est nécessaire et s’il faut demander un permis de construire pour engager les travaux.

Comment calculer l'emprise au sol d'un escalier ?

Egalement appelé reculement, l’emprise au sol escalier est la projection au sol du volume totale de cet escalier. Il est exprimé en mètre carré et intervient autant au moment de la construction que pendant la rénovation. Connaitre l’emprise au sol escalier est indispensable avant d’engager les travaux. Si vous souhaitez demander une declaration préalable de travaux (Dp), vous devez aussi maîtriser la surface du plancher.

Lors du calcul, les surfaces non adjacentes au rez-de-chaussée et les marches de l’escalier ne sont pas prises en compte. Etant donné qu’il s’agit d’une construction hors œuvre, les décorations, les aménagements extérieurs et les ornements ne sont également pas pris en compte.

Concrètement, calculer l’emprise d’un escalier revient à calculer la somme de l’aire qu’elle soit verticale ou horizontale de l’ensemble des parties de l’escalier. Le calcul diffère aussi selon le type d’escalier :

• Pour un escalier droit, il suffit d’avoir les dimensions de la surface au sol de l’escalier et de sa largeur (emmarchement + garde-corps).
• Pour un escalier hélicoïdal, il faut connaitre son diamètre et sa surface au sol
• Pour un escalier tournant, il faut connaitre sa hauteur sous plafond, la hauteur même de l’escalier, la largeur des deux volées de marche et la surface au sol de l’escalier.

Qu'est-ce qui est compris dans l'emprise au sol ?

Lors du calcul de l’emprise au sol d’un projet, plusieurs éléments sont pris en compte à savoir :

• Terrasse surélevée : elle est prise en compte comme emprise au sol lorsqu’elle est surélevée d’au moins 60 cm ;
• Terrasse couverte : pour qu’une terrasse couverte soit prise en compte en tant qu’emprise au sol, il faut que son toit soit soutenu par des poteaux
• Les escaliers extérieurs en béton : les escaliers font partie intégrante d’une construction raison pour laquelle ils sont ajoutés dans la surface de l’emprise au sol ;
• Les murs extérieurs : la mesure de l’emprise au sol d’une construction passe par les murs extérieurs ;
• Garage : qu’il soit accolée ou indépendante, une pergola constitue une Emprise au sol
• Carport : qu’il soit accolée ou indépendante, une pergola constitue une Emprise au sol
• Véranda : qu’elle soit accolée ou indépendante, une véranda constitue une Emprise au sol
• Pergola : qu’elle soit également accolée ou indépendante, une pergola constitue une emprise au sol
• piscine : elle est la plupart du temps considérée comme emprise au sol sauf lorsqu'elle est hors-sol et occupe momentanément votre terrain.
• Porche ouvert : un porche constitue une emprise au sol lorsqu’il est soutenu soit par un muPorche ouvert : un porche constitue une emprise au sol lorsqu’il est soutenu soit par un mu

Les surfaces non prises en compte dans le calcul de l’emprise au sol

• Les différents niveaux de construction : seule la surface projetée au sol est considérée comme emprise au sol ;
• Les terrasses non couvertes : même lorsqu’elles sont couvertes par des toitures sans poteaux, elles ne sont pas prises en compte ;
• Les marquises : les marquises ou débords de toiture ou avents ne sont pas considérés comme Emprise au sol, car ils ne sont pas soutenus par des murs ou poteaux ;
• Les escaliers en bois et sur plots : étant donné qu’il s’agit des structures démontables et non permanentes, ils ne sont pas pris en compte ;
• Les balcons : c’est par qu’ils ne sont pas soutenus par un poteau ou un mur qu’ils ne sont pas pris en compte.
• Les places de stationnements : elles ne prennent appui sur aucun support et ne peuvent donc pas être considérées comme Emprise au sol

Quelle tolérance en cas de dépassement de l’emprise au sol ?

En théorie, tout dépassement de l’emprise au sol est interdit par les règles de l’urbanisme. En pratique, il existe des tolérances dont une autorisation de dépassement de 30 % du coefficient d’occupation des sols à ne pas confondra avec le coefficient d'emprise au sol. Ce pourcentage est ramené à 20 % en cas de bâtiment protégé, paysager ou architectural.

Comment contourner l’emprise au sol ?

En se basant une fois de plus sur les règles de l’urbanisme, il n’est pas possible de contourner une emprise au sol. Si après évaluation de votre projet vous vous êtes rendu compte qu’il y a des risques de dépassement, mieux vaut le revoir et ne pas chercher à contourner le problème. En cas de contournement d’une emprise au sol, vous risquez des sanctions pénales.